Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTIUM
APPROSUD ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4616118
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
SOLUTIUM de APPROSUD ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SOLUTIUM

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par APPROSUD ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est APPROSUD ENVIRONNEMENT domicilié(e) 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annabel BONNARIC domicilié(e) 15 RUE COLBERT - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SOLUTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIUM arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

APPROSUD ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TREENDY , APPROSUD ENVIRONNEMENT , ALLIANTZ , ALLIANTZ EASINOX , Photovoltaïque V.H.E. (Very High Efficient) , ConsHome , WATTS'UP , TWINOX , SOLARSOHNE , ECOTRADING


APPROSUD ENVIRONNEMENT - 44 AVENUE PAUL SABATIER - 11100 - NARBONNE - France


Madame Annabel BONNARIC - 15 RUE COLBERT - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Toitures métalliques incorporant des panneaux photovoltaïques , ;

Panneaux photovoltaiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Services d’installation, d’entretien et de réparation de panneaux photovoltaïques ;

Fourniture, transmission, distribution et stockage d'énergie et d’électricité ;

Services d’informations et d’assistance en matière d’énergies renouvelables et de panneaux photovoltaïques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.